REGISTRE DE TRACABILITE DES DOCUMENTS (A018)
Ref. A018_REG
Etat civil
Le registre de traçabilité des documents permet de suivre les demandes de documents, leurs entrées et sorties.
Il doit être tenu régulièrement jour dans votre mairie.
Celui ci permet la conservation des archives communales.
Caractéristiques de votre registre de traçabilité des documents:
- Format : 21 x 29,7 cm
- 84 pages (80 +4 de couv)
- Reliure piqûres
- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre pouvant être personnalisé avec votre logo
Description
REGISTRE DE TRACABILITE DES DOCUMENTS
REF. A018
Etat civil
En quoi est - il nécessaire pour votre mairied'avoir un registre de traçabilité des documents ?
Le registre de traçabilité des documents est très important pour votre mairie car celui ci, vous permettra de conserver, d'enregistrer, de suivre les demandes de documents et leurs entrées et sorties.
Il a pour principe l'archivage des documents de la mairie.
Le registre de traçabilité des documents permet la conservation des archives communales. Vous pouvez retrouver notre modèle gratuit ci-dessus.
Quelles sont les informations nécessaires intégrer dans ce registre de traçabilité des documents ?
- n° d'ordre
- type d'utilisation (interne, délivré un administré)
- date, nature, référence, coordonnées du demandeurs
- observations